L’hébergeur du site est la société Systonic, société anonyme, dont le siège
social est à Pessac (33) .
Le Comité Départemental du Tourisme met tout en œuvre pour assurer
l'exactitude et la mise à jour de l'ensemble des informations fournies sur son
site qui y est directement relié mais le Comité Départemental du Tourisme ne
peut garantir que les informations qu’il contient sont complètes, précises,
exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur. Le Comité Départemental du
Tourisme se réserve le droit de corriger ou de modifier, à tout moment et sans
préavis, le contenu de ce site.
Le Comité Départemental du Tourisme décline toute responsabilité concernant
les informations disponibles sur son « site » et l’utilisation qui peut être
faite des informations contenues sur ce site ou obtenues en réponse à une
question posée par le biais de ce site. En aucun cas le Comité Départemental
du Tourisme ne pourra être tenu pour responsable des dommages de toute nature,
directs ou indirects, qui résulterait de l’utilisation de ce site ou en
relation avec ce site. De manière générale, le Comité Départemental du
Tourisme décline toute responsabilité quant à l'utilisation que pourrait être
faite de ce site
Toute tentative de transfert d’information vers un site tiers ou de
modification des informations contenues sur ce site est interdite et peut
entraîner des poursuites civiles ou pénales de la part du Comité Départemental
du Tourisme .
Le Comité Départemental du Tourisme ne pourra être tenu responsable de
l'ensemble des hypertextes ou de tout autre élément informatique utilisé,
directement ou indirectement, à partir du « site », l’existence d’un lien
n’ayant pas pour effet de transférer la responsabilité au Comité Départemental
du Tourisme . Le Comité Départemental du Tourisme ne garantit pas et ne prend
aucun engagement concernant des sites tiers et ne sera pas responsable de leur
contenu. Il est strictement interdit de créer un lien hypertexte renvoyant sur
le site sans l'accord expresse du Comité Départemental du Tourisme .
Le Comité Départemental du Tourisme ne peut pas garantir et ne garantit pas
que le serveur accueillant le « site » est exempt de virus et que les fichiers
accessibles par téléchargement sur ce site Web ou tout autre site tiers sont
dépourvus de virus ou d’erreurs de fonctionnement. Dans la mesure où des virus
peuvent être transmis via internet, nous recommandons aux utilisateurs de
prendre les mesures nécessaires afin de protéger leur ordinateur contre toute
intrusion, contre tout problème technique qui pourrait endommager les
composants de l'ordinateur de l'utilisateur ou des données qui pourraient y
être stockées. En tout état de cause le Comité Départemental du Tourisme ne
pourra être responsable d'un dommage quelconque pouvant se produire lors de la
connexion et de la navigation sur le site.
Toutes les données et informations contenues sur ce site font l’objet d’une
protection au titre du droit d’auteur et des droits de propriété
intellectuelle. La reproduction totale ou partielle des documents du « site »
est autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et
privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d'autres
fins est expressément interdite et est susceptible de constituer une
contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la
propriété intellectuelle.
Le présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission
Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). En application de la loi
78-17 du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent à tout moment d’un droit
d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données
personnelles qui les concernent Pour exercer ce droit, s’adresser :
- par courrier à :
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA HAUTE-GARONNE - SERVICE
LOISIRS ACCUEIL
14 Rue Bayard
B.P 845
31015 TOULOUSE CEDEX 06
05 61 99 44 00
Fax : 05 61 99 44 19